Mentions légales

MENTIONS LEGALES

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les modalités d’utilisation du présent site

Editeur du site

Site crysalid-hdc, par CRYSALID HD.C
366 TER, rue de Vaugirard – 75015 PARIS (France)
Tél. : Transfert de ligne en cours – Communication le 01 septembre 2017
www.crysalid-hdc.com

Crysalid HDC est une SAS au capital social de 1 400 E
RCS Paris 822 236 105 – SIRET : RCS Paris 822 236 105 00018 – APE 7022 Z

N° TVA intracommunautaire FR73 822236105

N° déclaration CNIL : 2091598 v 0, du 16 août 2017

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivants : http://crysalid-hdc.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Crysalid HD.C

Crysalid HDC ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service

Responsable éditorial

Serge DURAND
Site crysalid-hdc, par CRYSALID HD.C
366 TER, rue de Vaugirard – 75015 PARIS (France)
Tél. : + 33 (0) 9 80 32 85 61
www.crysalid-hdc.com

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …)

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Crysalid HD.C ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement

Les photos sont non contractuelles

Les éventuels liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Crysalid HD.C

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Crysalid HD.C. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr)

Droit d’accès

Les informations qui vous concernent, dont certaines sont obligatoires et d’autres facultatives, sont destinées exclusivement à Crysalid HD.C. En application de cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de SAS CRYSALID HD.C, 366 TER, rue de Vaugirard – 75015 PARIS (France) ou par voie électronique à l’adresse email suivante : conseil.crysalid[AT]gmail.com

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Crysalid HD.C, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission, transclusion, ou publication, même partielle, de ces différents éléments à des fins autres que strictement privées sont strictement interdites en l’absence d’autorisation préalable écrite de Crysalid HD.C. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Crysalid HD.C est identiquement propriétaire des droits d’auteurs, droits de propriété littéraire et artistique et droits voisins ; Ainsi que des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez adresser un courrier exclusivement par voie postale auprès de la SAS CRYSALID HD.C, 366 TER, rue de Vaugirard – 75015 PARIS (France). Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts

–           Créé le : 16/08/2017

–           Auteur : Caroline Lecoq

–           E-mail de l’auteur : contact{at}carolinelecoq.com

Hébergeur

SAS OVH – http://www.ovh.com

2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 ROUBAIX

Plateforme de gestion et création de sites internet

Informations et exclusion

Crysalid HD.C met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Crysalid HD.C, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Crysalid HD.C n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies

Liens hypertextes

Le site internet de Crysalid HD.C peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet – Crysalid HD.C ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Crysalid HD.C ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation

Les utilisateurs, et les visiteurs du site internet de Crysalid HD.C ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Crysalid HD.C

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Crysalid HD.C, il lui appartiendra d’adresser un courrier exclusivement par voie postale auprès de la SAS CRYSALID HD.C, 366 TER, rue de Vaugirard – 75015 PARIS (France), afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Etant expressément convenu sans bénéfice de discussion que Crysalid HD.C se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Crysalid HD.C reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc…

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée à l’utilisateur, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Crysalid HD.C apparaissent inexactes, il appartiendra à l’utilisateur de procéder lui-même à toutes vérifications de cohérence ou de vraisemblance des résultats obtenus. Crysalid HD.C ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’emploi par l’utilisateur de ces informations ou de leur absence

Contactez-nous

Crysalid HD.C est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : conseil.crysalid[AT]gmail.com